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Colloque
Du 18 au 20 juin 2015 (Université Paris 1)
Journées soutenues par L’European Research Council (Programme Mediterranean Reconfigurations), l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne et l’Institut d’Histoire Moderne et Contemporaine (IHMC - UMR 8066)
Organisateurs : Francisco Apellániz, Yavúz Aykan, Wolfgang Kaiser et Johann Petitjean
17, rue de la Sorbonne 75005, Paris), salle Marc Bloch (galerie Rollin, escalier C, 2e étage)
Que nous apprennent les artéfacts probatoires produits pour régler les litiges commerciaux au sujet de la configuration juridique de la Méditerranée entre les xve et xixe siècles ?
Depuis 2012, le programme européen ConfigMed s’attache à étudier les litiges commerciaux, le pluralisme juridique et le commerce interculturel en Méditerranée, à la croisée de traditions, de régimes et de référents juridiques divers dont il s’agit d’étudier les rencontres, les compromis et les éventuelles contaminations à partir des conflits impliquant des acteurs économiques venus d’Europe, de l’empire ottoman et du Maghreb.
Ces journées ambitionnent de poursuivre ces travaux et ces réflexions en mettant tout particulièrement l’accent sur la production et la circulation des éléments de preuve en Méditerranée. En partant de l’examen des certificats, des attestations et des déclarations, on tâchera d’examiner leurs effets, tant sur le monde des affaires que sur des systèmes juridiques souvent pensés comme étanches.
L’un des axes structurants de ce workshop consistera à analyser les procédures propres au règlement des litiges commerciaux à travers la production et la circulation de certificats et d’attestations dont les origines, la diversité formelle, la matérialité et les logiques devraient être à même de fournir de nouveaux éléments de réflexion quant à la nature des conflits commerciaux en Méditerranée, aux modalités de leur résolution, ainsi qu’au fonctionnement concret des institutions qui participent de cette résolution.
Ceci passera nécessairement par l’examen attentif de la circulation des preuves et de leur usage, c’est-à-dire, dans de nombreux cas, par la reconstitution de ces chaînes d’écriture et de réécriture. Cette démarche devrait produire matière à discuter la pertinence des frontières habituellement tracées pour séparer des univers que l’enquête révèle souvent poreux, telles que celles qui opposent l’oral et l’écrit ou empêchent de penser la proximité et les échanges entre le privé et le public.
En considérant les pièces probatoires comme des médias, le workshop abordera le rôle de la preuve dans l’analyse des processus de communication et l’interprétera comme un scénario privilégié de créativité légale et culturelle dans un espace transméditerranéen formé par et pour la résolution des litiges commerciaux.
Programme/Program
18 Juin/June 2015
13 h 30 – 14 h Wolfgang Kaiser (Paris 1 & EHESS, IHMC, ConfigMed) : Accueil / Welcome
Première Section / First Section : Accéder à la justice / Access to justice // Johann Petitjean (Poitiers, CRIHAM / IHMC, ConfigMed) : Introduction // Président/Chair : Wolfgang Kaiser (ConfigMed)
Michael Talbot (ConfigMed), When no proof is good enough : An Algerian merchant in British and Dutch courts, 1760s-1770s
Angela Falcetta (Padova), The protean use of justice : Ottoman merchants before the Neapolitan courts, eighteenth-early nineteenth centuries
Mahjouba Bijaoui (EHESS), Litiges commerciaux et naufrages : comment résoudre cet imbroglio ? Le cas du consul espagnol Manuel de la Heras dans la Régence d’Alger à la fin du XVIIIe siècle
Hassan Khalilieh (Haifa), Legal pluralism and judicial sovereignty in Islamic Mediterranean
Présidente/Chair : Jessica Goldberg (UCLA)
Andrea Addobbati (Pisa, ConfigMed), The Pareri « pro veritate » at the Pisan Consoli del Mare
Ana Belem Fernández Castro (ConfigMed), Showing the Truth to the Judge : A Study of Judicial Evidence in Sevillian Commercial Courts during the Sixteenth Century
Tommaso Stefini (Yale), The role of written evidence in trade-related disputes between Ottoman and Venetian subjects : a preliminary enquiry
Mafalda Ade Winter (ConfigMed), Le pluralisme juridique en Syrie ottomane : analyse d’un « inventaire de verdicts et de preuves » du Tribunal de commerce de Damas de 1889
Deuxième Section / Second section : Par-delà l’oral et l’écrit / Beyond the Oral/Written Divide // Francisco Apellániz (ConfigMed) : Introduction // Président/Chair : Baudouin Dupret (Centre Jacques Berque, Rabat)
Francisco Apellániz (ConfigMed), ‘You cannot produce a Muslim witness’ : Handling Systems of Proof Across Religious Boundaries (15th-16th centuries)
Evelyne Oliel Grausz (Paris 1, IHMC, ConfigMed), Oaths, testimonies and elements of proof in Jewish disputes in early modern Livorno.
Jessica Marglin (USC, Los Angeles), Extraterritoriality meets Islamic Law : Commercial litigation and legal proof in the International Mixed Court of Morocco, 1871-1872
Nandini Chatterjee (Exeter), A Comment from the Mughal Indian perspective
20 Juin/June 2015 Présidente/Chair : Maria Fusaro (Exeter, ConfigMed)
Joshua White (Virginia), Litigating Ownership Disputes over Ships and Cargo in Ottoman Courts (17thCentury)
Yavuz Aykan (ConfigMed), La preuve dans les litiges commerciaux devant le Divan impérial ottoman à l’époque moderne
Ivelina Masheva (Sofia), Oral Testimonies and Written Documents in Commercial Litigations in the Danube Provinces of the Ottoman Empire in the Tanzimat
Contact : wolfgang.kaiser chez univ-paris1.fr / remi.dewiere chez univ-paris1.fr
(Re)Lire / Écouter / Voir
Lundi 4 septembre 2017
Ce numéro de la revue Quaderni storici est le résultat de travaux menés au sein du programme « Mediterranean Reconfigurations : Intercultural Trade, Commercial Litigation, and Legal Pluralism, 15th-19th Centuries » (ERC ConfigMed).
Wolfgang Kaiser (ERC ConfigMed/Université Paris 1/EHESS), Johann Petitjean (ERC ConfigMed/Université de Poitiers), Introduction, p. 619-632.
Francisco Apellániz (ERC ConfigMed/Villa i Tatti), « You cannot produce a Muslim witness » : Early Ottoman Attitudes Towards Proof and Religious Difference, p. 633-648.
Mafalda Ade (ERC ConfigMed/McGill University), The Ottoman Commercial Tribunal in Damascus and the Use of Testimony and Evidence in Mixed Cases in the 19th Century, p. 649-672.
Jessica M. Marglin (University of Southern California), Extraterritoriality Meets Islamic Law : Legal Pluralism and Elements of Proof in the International Mixed Court of Morocco, 1871-1872, p. 673-700.
Joshua M. White (University of Virginia), Litigating Disputes over Ships and Cargo in Early Modern Ottoman Courts, p. 701-726.
Andrea Addobbati, When Proof Is Lacking (ERC ConfigMed/Università di Pisa) : A Ship Captain’s Oath and Commercial Justice in the Second Half of the Seventeenth Century, p. 727-752.
Michael Talbot (ERC ConfigMed/University of Greenwich), When Proof Is Not Enough : An Ottoman Merchant in the Gibraltar Vice-Admiralty Court in the 1760s, p. 753-776.
En plus de la version papier, la revue est consultable sur internet via : Web of Science (AHCI), Current Contents, Scopus Bibliographic Database, Historical Abstracts, International Bibliography of the Social Sciences (IBSS), America : History and Life, Current Abstracts, Periodicals Index Online, Articoli italiani di periodici accademici (AIDA), ERIH Plus, Bibliografia storica nazionale, Analecta-Spoglio dei periodici italiani, Dialnet, Catalogo italiano dei periodici (ACNP), JournalSeek, Essper, Fondazione Istituto F. Datini, Google Scholar, Primo Central (Ex Libris), EDS (Ebsco).
https://www.rivisteweb.it/issn/0301-6307
Page créée le samedi 2 septembre 2017, par Dominique Taurisson-Mouret.