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A lire : Frédéric Charlin, « Droit romain et Code Noir. Quelques réflexions a posteriori », L’argumentation au cœur du processus judiciaire, Clio@Themis, Revue électronique d’histoire du droit, n° 8, janvier 2015

- Clio@Themis, Revue électronique d’histoire du droit : fondée à l’initiative de plusieurs chercheurs au Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS), associant des enseignants-chercheurs des Universités, cette nouvelle revue souhaite contribuer au développement des débats et échanges scientifiques sur l’histoire du droit. Sa création en France ne part pas d’un constat de crise ou d’isolement de cette discipline enseignée et organisée au sein des Facultés de Droit. Elle s’appuie, au contraire, sur l’élargissement et l’enrichissement des perspectives auxquels nous assistons depuis plusieurs années.

Résumé de l’article : À Rome la servitude est domestique, avant les conquêtes qui en transforment la nature. L’esclavage colonial est une exploitation économique fondée sur la traite négrière. Comment les administrateurs appréhendent-ils la qualification juridique de l’esclave ? Le Code Noir reprend-il des règles locales ou des précédents romains pour encadrer une pratique en fonction des effets attendus sur la propriété des colons ? Si le droit romain sert de matrice, s’agit-il d’une simple reprise ou d’une influence indirecte ? L’esprit des solutions antiques est certes présent, mais non indispensable dans la définition légale des « nègres ». Le droit romain offre un outil conceptuel a posteriori pour comprendre les rouages d’un statut spécifique, à la charnière du droit de propriété et de l’état des personnes.


Page créée le mardi 24 mars 2015, par Dominique Taurisson-Mouret.


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