Colloque : Les colonies, la Révolution française, la loi

Université Paris I-Panthéon-Sorbonne, 12, place du Panthéon, Salle 1

vendredi 23 et samedi 24 septembre 2011

Programme :

Les colonies, la Révolution française, la loi (Colloque Paris, 23-24/09/2011)

Colloque international organisé par l’IHRF (Institut d’Histoire de la Révolution Française), ANR RevLoi Université Paris 1-Panthéon-Sorbonne, le GREHDIOM (Groupe de Recherche en Histoire du Droit et des Institutions de l’Outre-Mer Université Antilles-Guyane, le CHJ (Centre d’Histoire Judiciaire), CNRS-Université de Lille 2.

L’objectif général de ce colloque est d’emprunter un certain nombre de pistes de recherche concernant la loi, son élaboration, sa publication et son application en milieu colonial pendant la Révolution française et d’étudier l’impact et la postérité de celle-ci sur le droit colonial, en posant la question centrale de l’existence, des modalités et des limites d’un droit colonial révolutionnaire et de sa postérité.

Existe-t-il un droit colonial révolutionnaire ? C’est à cette question centrale que ce colloque international ambitionne d’apporter des éléments de réponse en faisant appel à des historiens, des historiens du droit et des juristes. Isoler une législation coloniale révolutionnaire revient à s’interroger sur ses caractéristiques et ses spécificités. Afin de les découvrir, le colloque s’organisera autour de quatre axes de réflexion qui permettront de cerner au plus près la loi coloniale révolutionnaire :

Les modes de production de la loi coloniale révolutionnaire et ses acteurs. Le contenu de la loi coloniale révolutionnaire. Son application pratique. La postérité de la loi révolutionnaire.

Ces axes de réflexion seront évoqués au fil des différentes phases historiques et politiques qui caractérisent la période révolutionnaire (envisagée au sens large, de 1789 à l’Empire), au cours desquels la loi coloniale a changé de visage et de contenu. Chaque phase est en effet marquée par une dominante idéologique en matière de loi coloniale : conservatisme pour la première ; radicalité dans l’application des principes révolutionnaires à la législation coloniale pour la suivante ; réaction vers l’ancien droit colonial pour la troisième. Au préalable, le passage de l’Ancien Régime à la Révolution sera évoqué au travers de l’exemple des libres de couleur, et au final, un éclairage sur l’héritage de la Révolution française dans le droit colonial sera porté.
I. La législation sur les noirs et gens de couleur en France de l’Ancien Régime à la Révolution

 II. Les questions coloniales saisies par la Constituante et la Législative

 III. Appliquer une législation radicale dans les colonies sous la Convention et le Directoire

 IV. Retour du droit colonial réactionnaire sous le Consulat et l’Empire

 V. L’héritage de la Révolution française dans le droit colonial